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La Cofac édite un guide sur le vote électronique pour les associations

Ce document de la Cofac réalisé en partenariat avec le groupe Expleo a pour objectif de guider les associations sur la question du vote électronique, conformément aux dispositions juridiques en vigueur et aux modalités pratiques adéquates.

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PNG La crise sanitaire liée à l’épidémie de la Covid-19 a un impact important sur la tenue des Assemblées Générales d’un grand nombre d’organisations, en particulier les associations.

Dans ce cadre, le gouvernement a pris des mesures dès le mois de mars 2020 permettant dans certains cas et sous certaines conditions de repousser les dates de tenue de ses assemblées et éventuellement de les tenir par des moyens électroniques.

Ce guide, réalisé par la Cofac (l’une des deux fédérations copilotes de la mission CRDLA Culture portée par Opale) avec le groupe Expleo peut servir de base aux réflexions en vue de l’adoption du vote électronique, au-delà de la crise de la Covid-19, et y compris pendant des assemblées générales en présentiel.
Il est accompagné d’une foire aux questions.

Télécharger le guide sur le site de la Cofac



MAJ - août 2020