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Conventions collectives

Quelles sont les conventions collectives applicables dans le secteur culturel ? Dans le spectacle vivant en particulier ? Deux documents vous aident à répondre à ces questions.

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Des centres de ressources du secteur culturel ont rédigé une note de conseil et une fiche pratique sur le thème des conventions collectives.


Les conventions collectives applicables dans le secteur culturel

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Au sommaire :
• Conseils aux coordinateurs DLA et aux entreprises culturelles
• Questions-réponses sur les conventions collectives
• Comparatif synthétique des conventions du secteur culturel
• Exemples rencontrés dans le cadre d’accompagnement d’entreprises culturelles
• Couverture conventionnelle des secteurs du spectacle vivant et enregistré
• Coordonnées des syndicats employeurs
Note rédigée en 2012 par le Cagec (Anne Boisorieux, responsable du service juridique) à la demande du CRDLA Culture


L’extension de la convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant


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Cette fiche pratique rappelle les éléments essentiels à connaître sur les conventions collectives du spectacle vivant et les évolutions juridiques récentes.
Mise à jour en juin 2013 par le CNV et l’Irma, elle a été réalisée en collaboration avec le PRODISS, le SMA, le SNES et la CSCAD pour les syndicats d’employeurs, la CGT, la CFDT, FO et la CGC pour les syndicats de salariés. Vous pouvez la consulter sur le site de l’Irma :
http://www.irma.asso.fr/La-Convention-collective-nationale,11117
Ou la télécharger ci-contre.


ANNÉE : 2012

MAJ - juin 2013