Accueil > AUTRES RUBRIQUES

 

Mentions légales

Les informations suivantes répondent à la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et le décret du 9 mai 2007 relatif au registre du commerce.

A- A A+

 
Crédits

- Site développé sous spip 3.1.X. Pour plus d’informations, voir le site http://www.spip.net/fr
- Design, conception et réalisation : ’Umi, bulle de création graphique’ ; Erwan Lemoigne et Nicolas Fily de L’Autre idée, Tina Tictone
- Crédits photos : Lucile Rivera-Bailacq, Hervé Leteneur, Frederick Guerri, Constance Winckler, Stéphane Bouquet, Tina Hollard, JC Milhet, Priscilla Martin
- Cartographie : cartes statistiques réalisées avec le logiciel Cartes & Données (Société Articque) ou le logiciel Sphinx.
- L’outil ESS’perluette a été réalisé par Laurent Chedanne et Mathieu Carrendie

Propriété du site

Ce site Internet est la propriété de l’association Opale, dont le siège est au 21 rue des Malmaisons 75013 Paris, tel : 01 45 65 2000. Siret : 349 685 156 00037 - APE : 94.99Z.
- Directeur de la publication du site : Lucile Rivera Bailacq, codirectrice de l’association.
- Prestataire assurant le stockage direct et permanent : société OVH, SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 / Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419 / Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique, notamment, en remplissant les formulaires présents sur le site ne pourront être ni transmises ni exploitées par l’association Opale, autrement que pour des raisons de service (réponses au questions posées par les visiteurs). L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en adressant un message à l’adresse : opale opale.asso.fr.
Cette politique de confidentialité a été mise à jour en mai 2018 dans le cadre de la RGPD
> Plus d’informations

Les utilisateurs du site web www.opale.asso.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Responsabilité technique et éditoriale

L’association Opale met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées. Malgré tous les soins apportés, les informations sont fournies sans garantie d’aucune sorte. Elles sont non contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à modification sans préavis. L’association Opale ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.

De même, l’association Opale ne peut être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas l’association Opale ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

Propriété Intellectuelle

Les données présentées dans ce site sont sous licence Creative commons. Par la présente licence (BY NC SA), le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, sous réserve d’en citer l’auteur et à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.
> Plus d’informations

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers ses partenaires, sont clairement identifiés. L’association Opale s’engage à faire cesser les liens hypertextes à première demande des entreprises ou organismes à qui appartiennent ces sites.



MAJ - février 2020